Titre de séjour familial en Turquie : comment rattacher votre conjoint et vos enfants au titre du propriétaire

La plupart de nos clients n’achètent pas seulement pour eux-mêmes, mais pour leur famille : l’été à Trabzon, ou les études des enfants à Istanbul. Après le titre de séjour immobilier, la question vient naturellement : comment mon épouse et mes enfants obtiennent-ils aussi un titre de séjour ? Il existe deux voies, chacune avec ses conditions.

Première voie : le titre de séjour familial

Le titulaire du titre de séjour (le garant) dépose pour sa famille une demande de titre de séjour familial (Aile İkamet İzni) rattaché à son propre titre.

Qui est concerné ?

• Le mari ou l’épouse.
• Les enfants mineurs, ainsi que les enfants à charge dans certains cas.

Conditions principales

1. Un titre de séjour valide pour le garant.
2. Des revenus mensuels suffisants prouvant que le garant peut subvenir aux besoins de la famille, selon un seuil indexé sur le salaire minimum et qui augmente avec le nombre de personnes.
3. Une assurance santé pour chaque membre, couvrant toute la durée du séjour. Voir le guide de l’assurance santé pour les résidents.
4. Un logement adapté et une adresse enregistrée : le bien dont vous êtes propriétaire remplit cette condition.
5. La preuve du lien familial par des documents légalisés et traduits.

Durée

Elle est liée à la durée du titre du garant, ne peut la dépasser et se renouvelle avec lui.

Deuxième voie : la copropriété

Si le bien est enregistré à votre nom et à celui de votre épouse, chaque propriétaire peut demander un titre de séjour sur la base de la propriété, sous réserve des conditions applicables. Cette voie est utile pour les conjoints, mais elle ne règle pas la situation des enfants mineurs, qui relèvent généralement du titre de séjour familial. La règle de valeur du bien s’applique à la part détenue, comme expliqué dans le guide du titre de séjour par l’immobilier.

La décision de copropriété se prend avant le rendez-vous du tapu, pas après : parlez-en tôt avec votre agent.

Les documents à préparer tôt

• Acte de mariage légalisé et traduit.
• Actes de naissance des enfants légalisés et traduits.
• Passeports valides pour chaque membre de la famille.
• Photos d’identité aux normes requises.
• Justificatifs de revenus : relevés bancaires ou tout document attestant de revenus réguliers.

L’apostille ou la légalisation consulaire et la traduction assermentée sont généralement l’étape la plus lente : commencez-les avant de voyager.

La scolarité des enfants

Si la famille va réellement s’installer, l’école fait partie de la décision. Nous avons des guides sur les écoles et universités de Trabzon et les écoles arabes et internationales d’Istanbul.

Le renouvellement

Le titre de séjour familial se renouvelle avec celui du garant, ou en coordination avec lui, aux mêmes conditions. Voir le guide du renouvellement du titre de séjour immobilier.

En résumé

Le titre de séjour familial est la voie principale pour les enfants, et la copropriété une option utile pour les conjoints. Dans les deux cas : des documents légalisés préparés tôt, une assurance santé pour chacun et des revenus justifiables. Les règles détaillées évoluent, c’est pourquoi nous les vérifions pour chaque dossier avant le dépôt.

Nous préparons les dossiers familiaux dans le cadre de notre service après-vente, de la traduction aux rendez-vous. Contactez-nous.